Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1612673
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SICALAIT CLAIRVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612673.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2000.
SICALAIT CLAIRVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06